Déposée le 20 décembre 1976 par JONATHAN LOGAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ALICE STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JONATHAN LOGAN, INC. domicilié(e) Société américaine - 1411 Broadway, NEW YORK, N.Y. 10018 (E.U.A.) - États-Unis.
La marque ALICE STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JONATHAN LOGAN, INC. - Société américaine - 1411 Broadway, NEW YORK, N.Y. 10018 (E.U.A.) - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°16986 - Publication au BOPI 1977-008
Fils et filés;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage;chapellerie, modes, bonneterie, ganterie, corsets;bottes, souliers et pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression;crochets et oeillets;épingles et aiguilles;fleurs artificielles;plumes de parure, mercerie.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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